Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 7 juin 2022

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf Convocation du conseil municipal du 7 juin 2022 (2867 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 614 KB)
pdf Convocation Points complémentaires du CM 7 juin 2022 (2783 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 91 KB)
pdf Délib 34 Approbation du PV du 12 juillet 2021 visée (2840 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 681 KB)
pdf Délib 35 Approbation du PV du 25 octobre 2021 visée (2781 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 684 KB)
pdf Délib 36 Attribution de subvention départementale visée (2710 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 766 KB)
pdf Délib 37 Approbation de la remise en service de léclairage public à Pointe à Pitre visée (2844 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 798 KB)
pdf Délib 38 Concession daménagement RUPAP Autorisation de signature de lavenant n° 7 (2714 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 830 KB)
pdf Délib 39 Compétences relatives à la GEPU et à la GEMAPI visée (2833 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 893 KB)
pdf Délib 40 créant le CST et instaurant des instances paritaires communes avec le CCAS (2692 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 907 KB)
pdf Délib 41 fixant le nombre de représentants au Comité Social Territorial visée (2791 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 848 KB)
pdf Délib 42 fixant la composition des Commissions Administratives Paritaires (A, B et C) visée (2781 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 838 KB)
pdf Délib 43 Programme 5 000 équipements de proximité 2022 2024 visée (2762 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 714 KB)
pdf Delib 44 Aménagement des terrains vagues jouxtant le Mémorial ACTE Projet « BOD LAN MACTE » visée (2781 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 697 KB)
pdf EXTRAIT PV DU 07 juin 2022 (1454 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 486 KB)
pdf PV du 12 juillet 2021 (2754 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 681 KB)
pdf PV du 25 octobre 2021 (2877 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 406 KB)