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Dossier Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

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pdf Avis 2020 0076 Pte à Pitre Cne CA2019 CRC visé (2834 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.32 MB)
pdf CRACL RUPAP 2019 Annexe délib 113 visée (2904 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.10 MB)
pdf Délib 103 Création du conseil des sages visée (2748 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.07 MB)
pdf Délib 104 CCID Proposition de la ville visée (2675 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.76 MB)
pdf Délib 105 Désignation des représentants à la CLECT visée (2668 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 873 KB)
pdf Délib 106 Désignation des représentants au CROUS visée (2538 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 752 KB)
pdf Délib 107 Renouvellement des membres au CDG visée (2590 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 108 Fin de la gestion de la MCP par l'APPC visée (2721 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 841 KB)
pdf Délib 109 Adhésion au CNAS visée (2830 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 943 KB)
pdf Délib 110 Réaménagement de la dette SEMSAMAR visée (2758 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 111 Demande d'aide à a CAF pour la crêche ETZOL visée (2620 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 112 RUPAP MQB Eponymie visée (2657 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf Délib 113 Concession aménagement RUPAP Approbation CRACL 2019 visée (2627 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.41 MB)
pdf Délib 114 RUPAP Déclassement biens immobiliers dépendant du domaine public visée (2721 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.08 MB)
pdf Délib 115 RUPAP Apport de terrains Foncier Chanzy à la SIG visée (2734 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.00 MB)
pdf Délib 116 Portage maitrise ouvrage St Pierre et st Paul visé (2750 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 830 KB)
pdf Délib 117 Autorisation à donner au maire de signer l'avenant de prorogation de la convention ZAE visée (2667 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 853 KB)
pdf Délib 118 Cession de biens immeubles à ICADE visée (2665 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.18 MB)
pdf Délib 119 Déclassement de la parcelle AB 98 AB 145 visée (2785 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.69 MB)
pdf Délib 120 Opposition au transfert de la compétence PLU visée (2700 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 910 KB)
pdf Délib 121 Acquisition de la parcelle OA 87 Portage à EPF visée (2648 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.47 MB)
pdf Délib 122 Acquisition de la parcelle OA 103 Portage à EPF visée (2717 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.40 MB)
pdf Délib 123 Acquisition de la parcelle AK 174 Portage à EPF visée (2701 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délib 124 Acquisition de la parcelle AK 248 et 249 Portage à EPF visée (2699 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.27 MB)
pdf Délib 125 Mise en oeuvre du WIFI public gratuit visée (2674 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 705 KB)
pdf Délib 126 Information légale au conseil municipal compte rendu décisions du maire visée (2532 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 127 Information légale au conseil municipal avis n°2020 0076 CRC visée (2629 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (2602 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.21 MB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (78 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.21 MB)
pdf Extrait de PV du conseil municipal du 25 novembre 2020 (1) (180 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 339 KB)
pdf Lettre à Mme Nicaise AKO Eponymie de la Maison de Quartier de Bergevin (62 téléchargements) Télécharger (pdf, 393 KB)
pdf Présentation de Mme AKO (64 téléchargements) Télécharger (pdf, 774 KB)