Download selected

Dossier Conseil Municipal du 25 Octobre 2021

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date
pdf Délib 33 Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2020 visée ( pdf, 712 KB ) (1299 téléchargements) Populaires
pdf Délib 31 Réunion à huis clos pour l'assemblée du 25 octobre 2021 visée ( pdf, 646 KB ) (1303 téléchargements) Populaires
pdf Délib 32 Approbation du Procès verbal du 7 décembre 2020 visée ( pdf, 701 KB ) (1297 téléchargements) Populaires
pdf Délib 34 Jugement de la CRC à l'encontre de 3 comptables demande avis ( pdf, 945 KB ) (1298 téléchargements) Populaires
pdf Délib 35 Approbation du CRACL 2019 ( pdf, 776 KB ) (1317 téléchargements) Populaires
pdf Délib 36 Approbation CRACL 2020 Prorogation du délai de fin de contrat ( pdf, 822 KB ) (1247 téléchargements) Populaires
pdf Délib 38 Cession à la Région de la parcelle 225 ( pdf, 704 KB ) (1254 téléchargements) Populaires
pdf Délib 41 Approbation PLH intercommunal porté par Cap ex ( pdf, 793 KB ) (1265 téléchargements) Populaires
pdf Délib 42 Portage foncier par l'EPF de 28 parcelles sises à Chanzy ( pdf, 961 KB ) (1285 téléchargements) Populaires
pdf Délib 43 portant création de postes Mise en place de l'organigramme ( pdf, 917 KB ) (1269 téléchargements) Populaires
pdf Délib 44 CR des décisions prises par le Maire ( pdf, 768 KB ) (1244 téléchargements) Populaires
pdf Délib de principe 39 Cession à l'euro symbolique de l'ancien siège de la SIAPAP ( pdf, 791 KB ) (1210 téléchargements) Populaires
pdf Délib de principe 40 Cession des terrains attenants au bât de la SIAPAP issus de la parcelle AP 175 ( pdf, 790 KB ) (1182 téléchargements) Populaires
pdf Liste des décisions prises par le Maire ( pdf, 340 KB ) (1357 téléchargements) Populaires
pdf Parcellaire CHANZY ( pdf, 5.86 MB ) (1243 téléchargements) Populaires
pdf Plan cadastral AP 225 ( pdf, 152 KB ) (1269 téléchargements) Populaires
pdf Plan parcellaire SIAPAP ( pdf, 999 KB ) (1272 téléchargements) Populaires
pdf PV du conseil municipal du 16 décembre 2020 ( pdf, 465 KB ) (1271 téléchargements) Populaires
pdf PV du conseil municipal du 7 décembre 2020 ( pdf, 268 KB ) (1257 téléchargements) Populaires