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Dossier Conseil Municipal du 17 juillet 2020

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pdf Delib 67 Désignation des reperésentants aux écoles élémentaires (1) ( pdf, 945 KB ) (605 téléchargements) Populaires
pdf Délib 35 Délégat du conseil municipal au maire (1) ( pdf, 1.56 MB ) (609 téléchargements) Populaires
pdf Délib 36 Délégat du CM au maire en matière contentieuse (1) ( pdf, 789 KB ) (588 téléchargements) Populaires
pdf Délib 37 Constitut commiss d'appel d'offres et jury de concours (1) ( pdf, 992 KB ) (622 téléchargements) Populaires
pdf Délib 38 Constitut de la commiss de délégation de services publics (1) ( pdf, 1.00 MB ) (605 téléchargements) Populaires
pdf Délib 39 Constitut commiss consultative des services publics locaux (1) ( pdf, 999 KB ) (606 téléchargements) Populaires
pdf Délib 40 Constitut de la commiss de controle des listes électorales (1) ( pdf, 735 KB ) (574 téléchargements) Populaires
pdf Délib 41 Comité de la CDE Fixation du nombre de représentants (1) ( pdf, 722 KB ) (598 téléchargements) Populaires
pdf Délib 42 Comité de la CDE Représentants de la ville (1) ( pdf, 721 KB ) (600 téléchargements) Populaires
pdf Délib 43 CCAS Fixation du nombre de membres au CA (1) ( pdf, 781 KB ) (596 téléchargements) Populaires
pdf Délib 44 Représentants du conseil municipal au CA CCAS (1) ( pdf, 921 KB ) (583 téléchargements) Populaires
pdf Délib 45 Désignation des délégués du conseil au SDIS (1) ( pdf, 701 KB ) (614 téléchargements) Populaires
pdf Délib 46 Délégués du conseil au S I de mise en valeur des sites et plages (1) ( pdf, 726 KB ) (606 téléchargements) Populaires
pdf Délib 47 Désignation des délégués au SIPGAP (1) ( pdf, 720 KB ) (588 téléchargements) Populaires
pdf Délib 48 Désignation des délégués du conseil au SYMEG (1) ( pdf, 711 KB ) (599 téléchargements) Populaires
pdf Délib 49 Représentant au C de surveillance du GPM (1) ( pdf, 688 KB ) (600 téléchargements) Populaires
pdf Délib 50 Représentants au conseil de developpement du GPM (1) ( pdf, 710 KB ) (602 téléchargements) Populaires
pdf Délib 51 Représentants au conseil portuaire du port de Lauricisque (1) ( pdf, 698 KB ) (581 téléchargements) Populaires
pdf Délib 52 Représentants au CHU (1) ( pdf, 694 KB ) (602 téléchargements) Populaires
pdf Délib 53 représentants à la prévention routière (1) ( pdf, 675 KB ) (590 téléchargements) Populaires
pdf Délib 54 Représentants au CDAC (1) ( pdf, 707 KB ) (599 téléchargements) Populaires
pdf Délib 55 Désignation représentant au CRIJ GUA (1) ( pdf, 686 KB ) (588 téléchargements) Populaires
pdf Délib 56 Représentant université des Antilles CUR UFR droit Straps (1) ( pdf, 689 KB ) (589 téléchargements) Populaires
pdf Délib 57 Représentants au Complexe de Fouillole (1) ( pdf, 683 KB ) (582 téléchargements) Populaires
pdf Délib 58 Désignation des représentants à la SP HLM (1) ( pdf, 679 KB ) (597 téléchargements) Populaires
pdf Délib 59 Représentants à la SEMAG CA et AG (1) ( pdf, 730 KB ) (603 téléchargements) Populaires
pdf Délib 60 Représentants à la SA HLM SIKOA (1) ( pdf, 677 KB ) (584 téléchargements) Populaires
pdf Délib 61 Représentants à la SIG (1) ( pdf, 706 KB ) (597 téléchargements) Populaires
pdf Délib 62 Représentant au C syndical de la copropriété R CIBONEYE (1) ( pdf, 699 KB ) (594 téléchargements) Populaires
pdf Délib 63 Représentant au Conseil syndical de la copropriété R V BOISNEUF (1) ( pdf, 712 KB ) (614 téléchargements) Populaires
pdf Délib 64 Représentant au C syndical de la copropriété R S ERRET (1) ( pdf, 694 KB ) (589 téléchargements) Populaires
pdf Délib 65 Représentant au C syndical de la coprpriété C d'échanges R Nithila (1) ( pdf, 711 KB ) (580 téléchargements) Populaires
pdf Délib 66 Représentants du CM dans les écoles préélémentaires (1) ( pdf, 925 KB ) (625 téléchargements) Populaires
pdf Délib 68 Désignation des représentants au sein des collèges (2) ( pdf, 954 KB ) (607 téléchargements) Populaires
pdf Délib 69 Représentants au CA du lycée professionnel CARNOT (1) ( pdf, 742 KB ) (596 téléchargements) Populaires
pdf Délib 70 Représentants du CMl au conseil d'administration de l'OGEC (1) ( pdf, 753 KB ) (629 téléchargements) Populaires
pdf Délib 71 Désaffectat et declassement des parcelles AB 98 et AB 145 RU (1) ( pdf, 1.05 MB ) (589 téléchargements) Populaires
pdf Délib 72 Débat des orientations budgétaires 2020 (2) ( pdf, 635 KB ) (588 téléchargements) Populaires
pdf Extrait Procès verbal du 17 juillet 2020 (1) ( pdf, 691 KB ) (619 téléchargements) Populaires