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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (3459 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (3414 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (3310 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (3547 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (3480 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (3395 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (3362 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (3261 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (3190 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (3277 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (3325 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (3238 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (3287 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (3432 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (3442 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (3275 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (3320 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (3393 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (3466 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (3303 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (3290 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée (719 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée (726 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 756 KB)
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée (724 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 850 KB)
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée (718 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 804 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée (713 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 787 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (706 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (3421 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (3454 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (720 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (735 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 (745 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.40 MB)
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé (747 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 668 KB)
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 (704 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 655 KB)
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 (731 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.29 MB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (3425 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (734 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)