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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (2397 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (2336 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (2245 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (2475 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (2412 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (2362 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (2350 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (2287 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (2188 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (2222 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (2294 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (2236 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (2253 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (2384 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (2373 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (2285 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (2272 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (2357 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (2314 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (2278 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (2228 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (2361 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (2326 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (2355 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)