Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (3398 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (3355 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (3233 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (3493 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (3425 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (3339 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (3308 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (3210 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (3136 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (3221 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (3264 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (3183 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (3233 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (3375 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (3382 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (3221 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (3268 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (3333 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (3405 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (3247 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (3234 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée (663 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée (669 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 756 KB)
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée (664 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 850 KB)
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée (656 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 804 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée (656 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 787 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (652 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (3360 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (3390 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (668 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (673 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 (685 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.40 MB)
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé (687 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 668 KB)
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 (649 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 655 KB)
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 (671 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.29 MB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (3370 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (672 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)