Chargement...
Download selected

Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date Télécharger
pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (2371 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (2306 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (2215 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (2439 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (2381 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (2334 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (2321 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (2263 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (2162 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (2197 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (2268 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (2210 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (2223 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (2358 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (2344 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (2264 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (2237 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (2330 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (2255 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (2251 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (2204 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (2329 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (2302 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (2328 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)