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Dossier Conseil Municipal du 17 juillet 2020

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pdf Delib 67 Désignation des reperésentants aux écoles élémentaires (1) (779 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Délégat du conseil municipal au maire (1) (778 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délib 36 Délégat du CM au maire en matière contentieuse (1) (760 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 789 KB)
pdf Délib 37 Constitut commiss d'appel d'offres et jury de concours (1) (799 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 992 KB)
pdf Délib 38 Constitut de la commiss de délégation de services publics (1) (775 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.00 MB)
pdf Délib 39 Constitut commiss consultative des services publics locaux (1) (778 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf Délib 40 Constitut de la commiss de controle des listes électorales (1) (746 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 735 KB)
pdf Délib 41 Comité de la CDE Fixation du nombre de représentants (1) (778 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 722 KB)
pdf Délib 42 Comité de la CDE Représentants de la ville (1) (765 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 721 KB)
pdf Délib 43 CCAS Fixation du nombre de membres au CA (1) (766 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 781 KB)
pdf Délib 44 Représentants du conseil municipal au CA CCAS (1) (748 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 921 KB)
pdf Délib 45 Désignation des délégués du conseil au SDIS (1) (783 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 46 Délégués du conseil au S I de mise en valeur des sites et plages (1) (780 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 726 KB)
pdf Délib 47 Désignation des délégués au SIPGAP (1) (755 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 720 KB)
pdf Délib 48 Désignation des délégués du conseil au SYMEG (1) (772 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 49 Représentant au C de surveillance du GPM (1) (765 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 50 Représentants au conseil de developpement du GPM (1) (775 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 710 KB)
pdf Délib 51 Représentants au conseil portuaire du port de Lauricisque (1) (753 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 698 KB)
pdf Délib 52 Représentants au CHU (1) (776 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 53 représentants à la prévention routière (1) (770 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 675 KB)
pdf Délib 54 Représentants au CDAC (1) (769 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 707 KB)
pdf Délib 55 Désignation représentant au CRIJ GUA (1) (765 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délib 56 Représentant université des Antilles CUR UFR droit Straps (1) (763 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 689 KB)
pdf Délib 57 Représentants au Complexe de Fouillole (1) (749 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 683 KB)
pdf Délib 58 Désignation des représentants à la SP HLM (1) (759 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 679 KB)
pdf Délib 59 Représentants à la SEMAG CA et AG (1) (769 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 730 KB)
pdf Délib 60 Représentants à la SA HLM SIKOA (1) (766 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 677 KB)
pdf Délib 61 Représentants à la SIG (1) (763 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 706 KB)
pdf Délib 62 Représentant au C syndical de la copropriété R CIBONEYE (1) (769 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 699 KB)
pdf Délib 63 Représentant au Conseil syndical de la copropriété R V BOISNEUF (1) (775 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 64 Représentant au C syndical de la copropriété R S ERRET (1) (759 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 65 Représentant au C syndical de la coprpriété C d'échanges R Nithila (1) (757 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 66 Représentants du CM dans les écoles préélémentaires (1) (795 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 925 KB)
pdf Délib 68 Désignation des représentants au sein des collèges (2) (776 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 954 KB)
pdf Délib 69 Représentants au CA du lycée professionnel CARNOT (1) (774 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 742 KB)
pdf Délib 70 Représentants du CMl au conseil d'administration de l'OGEC (1) (799 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 753 KB)
pdf Délib 71 Désaffectat et declassement des parcelles AB 98 et AB 145 RU (1) (768 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.05 MB)
pdf Délib 72 Débat des orientations budgétaires 2020 (2) (750 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 635 KB)
pdf Extrait Procès verbal du 17 juillet 2020 (1) (791 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 691 KB)