Conseil Municipal du 27Janvier 2021 - Ville de Pointe-à-Pitre

Titre	Date	Télécharger
pdf Délibération n° 1 Approbation du procès verbal du 30 juillet 2020 visée (1336 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 702 KB)
pdf Délibération n° 2 Approbation du procès verbal du 26 août 2020 visée (1175 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 698 KB)
pdf Délibération n° 3 Information au conseil sur la candidature de la ville au COROM visée (1185 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération n° 5 Modification des statuts du SIPGAP Gosier Abymes Pointe à Pitre visée (1220 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 819 KB)
pdf Délibération n° 6 Désignation d'un deuxième représentant à la SP HLM visée (1277 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 719 KB)
pdf Délibération n° 8 Cession des terrains AB 98 et AB 145 partiel à la SEMSAMAR dans le cadre de la RUPAP visée (1236 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 1.03 MB)
pdf Délibération n°4 Information au conseil sur l'adhésion de la ville à l' agence francaise anti corruption visée (1185 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 789 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (1263 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf PV du 26 août 2020 (1151 téléchargements) Populaires	01 Mar 2021	Télécharger (pdf, 415 KB)